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Attention, car l’Internal
Revenue Service (IRS) pourrait ne pas être votre
seul problème.
Il y a toutes sortes de
compagnies et d’individus qui veulent vous aider.
Certains peuvent le faire et le font. Par contre,
d’autres facturent des frais basés sur des promesses
qui non seulement ne se matérialisent pas mais qui
aussi n’ont jamais la
chance de
se matérialiser.
Un grand nombre de ces
compagnies font de la publicité à la télévision
nationale ou locale en promettant un «règlement de
0,10 $ sur un dollar» en remplissant une offre de
règlement amiable (ORA). Vous devriez obtenir une
seconde opinion et comparer les frais. Par ailleurs,
vérifiez aussi la performance de la compagnie auprès
du Bureau d’éthique commerciale.
Ce que vous devriez savoir au sujet des ORA
Toute offre de règlement
amiable est basée sur une formule stricte appliquée
par l’IRS.
Aucune n’exception n’est faite.
En général, l’IRS ne
considère pas favorablement une ORA quand une
personne est temporairement sans emploi ou a un
travail peu rémunéré entre des postes bien mieux
rémunérés.
Si vous êtes sans emploi ou
que vous arrivez tout juste à joindre les deux
bouts, appelez l’IRS et expliquez votre situation.
On vous mettra probablement en statut
«irrécouvrable» ou avec un petit paiement mensuel.
Le statut «irrécouvrable» signifie qu’ils
n’exigeront pas ou n’essaieront pas de percevoir vos
paiements pendant quelques mois. Ils vérifieront
plus tard pour voir si votre statut a changé.
Il faut généralement
plusieurs mois pour que l’IRS répondent après qu’une
demande d’ORA soit déposée. Souvent, on vous
demandera d’actualiser vos données financières à ce
moment-là.
Toutes les représentations
financières du contribuable sont faites sous
sanction de parjure (ou fraude dans les cas
extrêmes) pour fausses déclarations.
La formule utilisée par
l’IRS pour déterminer les règlements d’une ORA est
la suivante mais il y aura des variantes selon les
circonstances individuelles :
Le calcul de base est de 48
fois votre capacité à faire des paiements mensuels,
déterminé par l’application d’un examen des
ressources de l’IRS si vous payez le règlement en
entier dans les 90 jours suivant la valeur agréée.
Si vous avez besoin d’un
plan de paiements pour régler l’offre, vous avez en
général 24 mois mais vous devez augmenter le
multiplicateur de 48 fois à 60 fois votre capacité à
faire les paiements mensuels. Il existe des plans de
paiement plus longs dans certaines circonstances.
Pour l’examen des
ressources, le multiplicateur est appliqué de la
manière suivante :
Vous calculez votre revenu
annuel de toutes vos sources, y compris emploi,
travail autonome, investissements, pensions
alimentaires, pension alimentaire pour enfants, etc.
puis vous divisez ce chiffre par 12. Ce chiffre est
votre revenu mensuel moyen.
Ce qui suit est ensuite
déduit de votre revenu mensuel pour donner votre
«capacité de paiement».
-
Un niveau de vie (alimentation, articles divers,
selon la taille de la famille).
-
Une allocation de logement,
qui comprend les services publics, le
paiement de l’hypothèque, etc. Cette
allocation est basée sur le lieu
géographique et la taille de la famille.
-
Les coûts de transport y
compris les paiements d’auto, les locations
et les coûts de fonctionnement.
-
Les coûts des soins de santé
y compris les primes d’assurance-maladie que
vous payez, pas votre employeur, et les
dépenses mensuelles récurrentes comme les
médicaments.
-
Les impôts sur le revenu – à
la fois pour l’état et le gouvernement
fédéral ainsi que les taxes pour la Sécurité
Sociale et Medicare.
-
Les frais de gardiennage,
les prêts d’étudiant et les paiements
ordonnés par un tribunal comme une pension
alimentaire pour enfants ou autre pension
alimentaire.
Déduisez ces sommes de votre
revenu mensuel et vous obtenez votre «capacité de
faire des paiements mensuels.»
Ensuite, vous multipliez
ceci par 48 ou par 60, selon le cas.
Vous devez ajouter toutes
les ressources de tout bien que vous possédez (juste
valeur marchande) au chiffre ci-dessus pour obtenir
votre montant d’offre estimé.
Le terme «ressources» tel
qu’indiqué ci-dessus comprend les ressources de
maisons ou biens locatifs, la valeur des
investissements et plans de retraite, les autos, les
bateaux, les autocars, etc.
Généralement, le IRS
appliquera un rabais de 20% aux biens immobiliers,
aux autos, etc. avant d’ajouter ces montants au
règlement proposé.
Les plans de retraite sont
réduits du montant des taxes et pénalités que vous
devriez payer s’ils vous étaient distribués.
Le IRS fera des recherches
sur vos estimations de ressources pour les biens
immobiliers, les autos, etc.
Après avoir fait cet
exercice, vous devriez avoir une estimation
raisonnable de ce que votre paiement acceptable
devrait être.
Faites des recherches avant de passer à l’action
Demandez toujours une
estimation rapide basée sur ce qui précède avant
d’accepter d’embaucher quiconque. Examinez
soigneusement chaque calcul.
Vous pouvez faire une
recherche avec Google sur les «normes nationales de
recouvrement» pour obtenir les provisions de l’IRS
mentionnées ci-dessus.
Si la compagnie ne veut pas
vous montrer comment elle est arrivée à son
estimation pour vous, ne faites pas affaire avec.
Si vous êtes un couple qui
travaille et que vous avez une maison et quelques
ressources, 5 000 $ à 6 000 $ sont des frais
excessifs. Des frais plus raisonnables pour une ORA
devraient être entre 2 000 $ et 3 000 $.
Les alternatives à une ORA
Si vous ne pouvez pas faire
une ORA, vous devrez suivre un plan de paiements
avec l’IRS.
Le montant de votre paiement
mensuel en vertu d’un accord de versements
échelonnés est typiquement votre capacité à faire
des paiements mensuels et c’est calculé de la même
manière que pour l’ORA tel qu’indiqué ci-avant. Si
vous devez 25 000 $ ou moins et que pouvez faire un
paiement moyen en fonction de la division de la
somme que vous devez par 36, l’IRS vous accordera
automatiquement, dans la plupart des cas, votre
demande.
Si ce qui précède est plus
que vous pouvez payer tous les mois, vous pouvez
négocier en utilisant les tableaux de l’IRS et votre
revenu mensuel.
Quand vous entendez parler
de prélèvements de l’IRS sur les chèques de paie ou
des comptes bancaires, des privilèges déposés, etc.,
c’est probablement à cause de vous, ou de quelqu’un
que vous connaissez, qui n’a pas répondu à plusieurs
avis.
S’il vous plait, ne
vous cachez pas
ou ne dissimulez rien dans
le placard. Cela ne ferait qu’empirer les choses.
Appelez tout simplement
l’IRS au numéro figurant sur votre avis. Dans un
grand nombre de cas, vous serez étonné de voir à
quel point c’est facile de négocier quelque chose.
Si ça ne marche pas, alors
demandez de l’aide.
Joe
En savoir plus sur
Joe DePetris, Jr.
et la préparation des déclarations d’impôts des PCI
ainsi que les questions fiscales sous
Notions de comptabilité à
l’intention des PCI.
Cet article est fourni en guise de ressource
éducative pour vous guider et il est strictement
informationnel. Il ne constitue pas un conseil
juridique ou comptable ou tout autre conseil
professionnel que ce soit. Rien de ce qui est
contenu dans la présente n’implique une
recommandation par l’auteur, l’AIPCI ou
Quixtar de tout cours ou toute méthode de
respect réglementaire. Les lecteurs et les
utilisateurs qui ont l’intention d’agir, ou
s’abstenir d’agir, en fonction des informations
contenues dans la présente devraient tout
d’abord consulter leur conseiller fiscal
qualifié, de préférence un expert-comptable, ou
les autorités réglementaires appropriées.
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